Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé.
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
Faaliyet alanı
Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé
Ana faaliyet
Métallurgie / usinage
Ürün aileleri
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
Bagues destinées aux concasseurs, explicitement citées parmi les pièces réalisées par IUC. Elles relèvent de son offre de fabrication mécanique et d’usinage de précision.
Composants de transmission figurant dans l’offre de fabrication mécanique d’IUC, dont engrenages droits et couples spiroconiques. Les dimensions et matériaux sont à définir pour chaque pièce.
Aucun certificat trouvé dans les pages consultées. Le mot « ISO » fait partie du nom de l'entreprise ; il ne prouve aucune certification.
Belirtilen tarihler ve geçerlilik
Sans objet ; justificatifs à demander
Yukarıdaki açıklama, incelenen belgeler ile üretici beyanlarını birbirinden ayırır. Her ürünü sertifikalandırmaz ve bir belgenin geçerliliğinin hiçbir zaman askıya alınmadığını doğrulamaz.
Bu kurallar ürüne, amaçlanan kullanımına ve hedef pazara bağlıdır. Burada listelenmeleri, bu üreticinin veya bu ürünün uygunluğunu kanıtlamaz.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
Uygulama kapsamı
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
Gereklilikler ve kanıtlar
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
Uygulama kapsamı
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
Gereklilikler ve kanıtlar
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
Uygulama kapsamı
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
Gereklilikler ve kanıtlar
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.