Équipement destiné à compenser la différence de hauteur entre quai et camion pendant les opérations de chargement. 3M Mécanique publie une plage de capacité de 6 à 10 tonnes.
Système de manipulation par air comprimé pour bidons, cartons et pièces industrielles. Le fabricant annonce une détection du poids et plusieurs implantations possibles.
ISO 9001 et ISO 14001 déclarés sans édition, numéro ni échéance consultables dans les pages lues. Soudeurs présentés comme certifiés, sans qualification individuelle fournie.
Belirtilen tarihler ve geçerlilik
Non vérifiée
Yukarıdaki açıklama, incelenen belgeler ile üretici beyanlarını birbirinden ayırır. Her ürünü sertifikalandırmaz ve bir belgenin geçerliliğinin hiçbir zaman askıya alınmadığını doğrulamaz.
Bu kurallar ürüne, amaçlanan kullanımına ve hedef pazara bağlıdır. Burada listelenmeleri, bu üreticinin veya bu ürünün uygunluğunu kanıtlamaz.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
Uygulama kapsamı
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
Gereklilikler ve kanıtlar
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
Uygulama kapsamı
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
Gereklilikler ve kanıtlar
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
RéglementationAutomobile : homologation et qualification
Uygulama kapsamı
Pièces, systèmes et entités techniques destinés aux véhicules, suivant leur fonction.
Gereklilikler ve kanıtlar
Identifier les exigences du règlement 2018/858 et des règlements UE/ONU pertinents. Demander une homologation E/e lorsqu’elle est requise ; qualification client, plans, essais et traçabilité.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
IATF 16949 concerne l’organisation qualité. PPAP/APQP, IMDS, plans de contrôle et exigences particulières du client relèvent de la qualification contractuelle ; ne pas les présenter comme obligations identiques pour toutes les pièces.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
Uygulama kapsamı
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
Gereklilikler ve kanıtlar
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.
RéglementationMachines complètes et quasi-machines
Uygulama kapsamı
Équipements, cellules, robots ou ensembles fournis, selon qualification de la fourniture.
Gereklilikler ve kanıtlar
Directive 2006/42/CE pour le cadre courant au 09/10/2026 ; évaluer risques et documents requis. Pour une quasi-machine, déclaration d’incorporation et notice d’assemblage selon applicabilité.
Sınırlar ve teyit edilmesi gereken noktalar
Le règlement Machines 2023/1230 s’applique généralement le 20/01/2027. Ne pas transférer les obligations d’une machine complète à tout fournisseur de composants mécaniques.