SCCD présente quatre familles de câbles automobiles : frein, compteur, débrayage et capot. Les références par véhicule et les caractéristiques dimensionnelles ne figurent pas dans la présentation publique consultée.
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
要求与证明材料
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
限制与待确认事项
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
适用范围
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
要求与证明材料
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
限制与待确认事项
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
RéglementationAutomobile : homologation et qualification
适用范围
Pièces, systèmes et entités techniques destinés aux véhicules, suivant leur fonction.
要求与证明材料
Identifier les exigences du règlement 2018/858 et des règlements UE/ONU pertinents. Demander une homologation E/e lorsqu’elle est requise ; qualification client, plans, essais et traçabilité.
限制与待确认事项
IATF 16949 concerne l’organisation qualité. PPAP/APQP, IMDS, plans de contrôle et exigences particulières du client relèvent de la qualification contractuelle ; ne pas les présenter comme obligations identiques pour toutes les pièces.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
适用范围
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
要求与证明材料
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
限制与待确认事项
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.