Compteur monophasé pour le suivi de l’énergie consommée et injectée. La fiche publiée associe une mesure multitarif, un relais intégré et plusieurs possibilités de communication pour les systèmes de télérelève.
ISO 9001:2015, ISO 14001, ISO 45001 et ISO/IEC 27001 annoncés ; accréditation ISO/IEC 17025 du laboratoire annoncée. Images de certificats liées sur le site, dates et périmètres complets non vérifiés. MID/RED à contrôler par modèle.
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
要求与证明材料
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
限制与待确认事项
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
适用范围
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
要求与证明材料
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
限制与待确认事项
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Matériels électriques dans le champ : 50–1 000 V AC ou 75–1 500 V DC, sous réserve des exclusions.
要求与证明材料
Vérifier sécurité électrique, essais et déclaration UE pour la référence et la tension d’emploi.
限制与待确认事项
Une activité électronique ou un câble ne suffit pas à conclure à l’application. Les références hors plage ou soumises à un cadre spécifique doivent être examinées séparément.
Appareils et installations fixes entrant dans le champ de la directive CEM.
要求与证明材料
Obtenir essais d’émission/immunité, dossier et déclaration correspondant à l’équipement commercialisé.
限制与待确认事项
Ne pas attribuer automatiquement une obligation CEM autonome à chaque composant passif ou câble ; déterminer le statut de l’ensemble et ses conditions d’intégration.
Compteurs destinés aux usages réglementés : notamment énergie électrique active MI-003 ; eau MI-001, selon usage.
要求与证明材料
Demander déclaration UE et évaluation du modèle ; vérifier le domaine d’utilisation et la qualification de l’instrument.
限制与待确认事项
La modification 2026/706 est entrée en vigueur le 09/04/2026, mais ses nouvelles dispositions s’appliquent principalement le 10/10/2028. Ne pas les anticiper comme toutes applicables en 2026.
Compteurs communicants, modules et appareils utilisant intentionnellement des ondes radio, selon produit final.
要求与证明材料
Vérifier sécurité, compatibilité électromagnétique, spectre, essais et déclaration UE par variante radio. Examiner les exigences cyber applicables à la catégorie.
限制与待确认事项
Un modèle filaire et sa variante radio peuvent avoir des obligations différentes. Exigences RED cyber pour certaines catégories depuis août 2025 ; principales obligations CRA à partir du 11/12/2027.