Pièces en aluminium usinées à partir des spécifications du client, du prototype aux séries courtes ou longues. Les applications publiées comprennent des éléments de structure, des nervures, des traverses et des panneaux.
Profilés aluminium fabriqués pour les besoins de structure et d’allègement des véhicules. Le fabricant propose plusieurs alliages de la série 6000, des traitements thermiques adaptés et des finitions de surface.
ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001 affichés, certificats et dates non lus. EN 12020-2 / EN 755 annoncés pour extrusion. Membre ASI depuis août 2024 confirmé par ASI ; adhésion distincte de certification ASI. IATF 16949 non établi.
التواريخ والصلاحية المبيّنة
غير مُعلن
يميّز البيان أعلاه بين الوثائق التي تم الاطلاع عليها وادعاءات المصنّع. وهو لا يمنح شهادة لكل منتج ولا يؤكد أن سريان أي وثيقة لم يُعلّق قط.
يتوقف انطباق هذه القواعد على المنتج واستخدامه المقصود وسوق الوجهة. إدراجها لا يثبت امتثال هذا المصنّع أو هذا المنتج.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
نطاق التطبيق
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
المتطلبات والأدلة
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
نطاق التطبيق
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
المتطلبات والأدلة
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
RéglementationAutomobile : homologation et qualification
نطاق التطبيق
Pièces, systèmes et entités techniques destinés aux véhicules, suivant leur fonction.
المتطلبات والأدلة
Identifier les exigences du règlement 2018/858 et des règlements UE/ONU pertinents. Demander une homologation E/e lorsqu’elle est requise ; qualification client, plans, essais et traçabilité.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
IATF 16949 concerne l’organisation qualité. PPAP/APQP, IMDS, plans de contrôle et exigences particulières du client relèvent de la qualification contractuelle ; ne pas les présenter comme obligations identiques pour toutes les pièces.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
نطاق التطبيق
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
المتطلبات والأدلة
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.