Ensembles de câblage destinés aux véhicules et aux équipements médicaux. La fabrication de cette famille est documentée pour Forschner Albania ; les architectures, longueurs et matériaux précis dépendent du programme retenu.
ISO 9001:2015 TÜV SÜD n° 12 100 62978/08 TMS lu : 03/02/2025–02/02/2028, production de systèmes de câbles. Adresse certifiée : Kashar, Tirana. IATF 16949 spécifique à l’Albanie non retrouvé ; ne pas transférer celui d’une autre usine du groupe.
التواريخ والصلاحية المبيّنة
2028-02-02
يميّز البيان أعلاه بين الوثائق التي تم الاطلاع عليها وادعاءات المصنّع. وهو لا يمنح شهادة لكل منتج ولا يؤكد أن سريان أي وثيقة لم يُعلّق قط.
يتوقف انطباق هذه القواعد على المنتج واستخدامه المقصود وسوق الوجهة. إدراجها لا يثبت امتثال هذا المصنّع أو هذا المنتج.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
نطاق التطبيق
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
المتطلبات والأدلة
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
نطاق التطبيق
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
المتطلبات والأدلة
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
RéglementationAutomobile : homologation et qualification
نطاق التطبيق
Pièces, systèmes et entités techniques destinés aux véhicules, suivant leur fonction.
المتطلبات والأدلة
Identifier les exigences du règlement 2018/858 et des règlements UE/ONU pertinents. Demander une homologation E/e lorsqu’elle est requise ; qualification client, plans, essais et traçabilité.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
IATF 16949 concerne l’organisation qualité. PPAP/APQP, IMDS, plans de contrôle et exigences particulières du client relèvent de la qualification contractuelle ; ne pas les présenter comme obligations identiques pour toutes les pièces.
Matériels électriques dans le champ : 50–1 000 V AC ou 75–1 500 V DC, sous réserve des exclusions.
المتطلبات والأدلة
Vérifier sécurité électrique, essais et déclaration UE pour la référence et la tension d’emploi.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Une activité électronique ou un câble ne suffit pas à conclure à l’application. Les références hors plage ou soumises à un cadre spécifique doivent être examinées séparément.
Appareils et installations fixes entrant dans le champ de la directive CEM.
المتطلبات والأدلة
Obtenir essais d’émission/immunité, dossier et déclaration correspondant à l’équipement commercialisé.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Ne pas attribuer automatiquement une obligation CEM autonome à chaque composant passif ou câble ; déterminer le statut de l’ensemble et ses conditions d’intégration.
RéglementationSous-traitance médicale : qualifier le rôle
نطاق التطبيق
Composants pour dispositifs médicaux et éventuels dispositifs ou accessoires commercialisés.
المتطلبات والأدلة
Déterminer si la fourniture est un dispositif, un accessoire ou un composant, ainsi que le fabricant légal au sens du MDR 2017/745 ; spécifications, traçabilité et validations convenues.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
ISO 13485 est un référentiel de système qualité. Il ne prouve pas le CE d’un dispositif fini ; les obligations directes dépendent de la qualification et du rôle.