Barres d’acier pour le béton armé produites par trempe et autorevenu. GeoSteel publie onze diamètres standard de 8 à 32 mm et plusieurs nuances selon les normes demandées.
ISO 14001, ISO 45001, TSE et BDS (norme bulgare) affichés. Numéros, normes produit exactes et dates non vérifiés ; exigences des armatures à examiner par marché.
التواريخ والصلاحية المبيّنة
غير مُعلن
يميّز البيان أعلاه بين الوثائق التي تم الاطلاع عليها وادعاءات المصنّع. وهو لا يمنح شهادة لكل منتج ولا يؤكد أن سريان أي وثيقة لم يُعلّق قط.
يتوقف انطباق هذه القواعد على المنتج واستخدامه المقصود وسوق الوجهة. إدراجها لا يثبت امتثال هذا المصنّع أو هذا المنتج.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
نطاق التطبيق
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
المتطلبات والأدلة
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
نطاق التطبيق
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
المتطلبات والأدلة
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
نطاق التطبيق
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
المتطلبات والأدلة
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.
Réglementation / normeArmatures acier : exigences du marché visé
نطاق التطبيق
Barres d’armature du béton, notamment GeoSteel.
المتطلبات والأدلة
Demander nuances, géométrie, propriétés mécaniques, résultats d’essais et traçabilité des lots ; vérifier les exigences nationales et contractuelles de destination.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
EN 10080:2005, dont la référence harmonisée a été retirée par la décision 2006/893/CE, ne fonde pas à elle seule un marquage CE. Ne pas assimiler les armatures au champ EN 1090 des éléments fabriqués.