Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé.
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
Secteur d’activité
Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé
Activité principale
Métallurgie / usinage
Familles de produits
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
Bagues destinées aux concasseurs, explicitement citées parmi les pièces réalisées par IUC. Elles relèvent de son offre de fabrication mécanique et d’usinage de précision.
Composants de transmission figurant dans l’offre de fabrication mécanique d’IUC, dont engrenages droits et couples spiroconiques. Les dimensions et matériaux sont à définir pour chaque pièce.
Aucun certificat trouvé dans les pages consultées. Le mot « ISO » fait partie du nom de l'entreprise ; il ne prouve aucune certification.
Dates et validité indiquées
Sans objet ; justificatifs à demander
Le statut ci-dessus distingue les documents consultés des déclarations du fabricant. Il ne certifie pas tous les produits et ne confirme pas l’absence de suspension d’un document.
Ces règles dépendent du produit, de son usage et du marché de destination. Leur présence sur cette fiche ne démontre pas la conformité du fabricant ou du produit.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
Champ d’application
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
Exigences et preuves
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
Limites et points à confirmer
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
Champ d’application
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
Exigences et preuves
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
Limites et points à confirmer
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
Champ d’application
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
Exigences et preuves
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
Limites et points à confirmer
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.