Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé.
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
قطاع النشاط
Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé
النشاط الرئيسي
Métallurgie / usinage
عائلات المنتجات
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
Bagues destinées aux concasseurs, explicitement citées parmi les pièces réalisées par IUC. Elles relèvent de son offre de fabrication mécanique et d’usinage de précision.
Composants de transmission figurant dans l’offre de fabrication mécanique d’IUC, dont engrenages droits et couples spiroconiques. Les dimensions et matériaux sont à définir pour chaque pièce.
يتوقف انطباق هذه القواعد على المنتج واستخدامه المقصود وسوق الوجهة. إدراجها لا يثبت امتثال هذا المصنّع أو هذا المنتج.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
نطاق التطبيق
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
المتطلبات والأدلة
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
نطاق التطبيق
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
المتطلبات والأدلة
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
نطاق التطبيق
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
المتطلبات والأدلة
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
الحدود والنقاط التي تحتاج إلى تأكيد
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.