Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé.
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
उद्योग क्षेत्र
Usinage mécanique, chaudronnerie et pièces pour industries de procédé
मुख्य गतिविधि
Métallurgie / usinage
उत्पाद समूह
Bagues de concasseurs, tambours de convoyeurs, pignons et engrenages, arbres, châssis et garnitures de pompes.
Bagues destinées aux concasseurs, explicitement citées parmi les pièces réalisées par IUC. Elles relèvent de son offre de fabrication mécanique et d’usinage de précision.
Composants de transmission figurant dans l’offre de fabrication mécanique d’IUC, dont engrenages droits et couples spiroconiques. Les dimensions et matériaux sont à définir pour chaque pièce.
Aucun certificat trouvé dans les pages consultées. Le mot « ISO » fait partie du nom de l'entreprise ; il ne prouve aucune certification.
बताई गई तारीखें और वैधता
Sans objet ; justificatifs à demander
ऊपर दिया गया विवरण देखे गए दस्तावेज़ों और निर्माता के दावों में अंतर करता है। यह हर उत्पाद को प्रमाणित नहीं करता, न ही यह पुष्टि करता है कि किसी दस्तावेज़ की वैधता कभी निलंबित नहीं हुई है।
इन नियमों की प्रयोज्यता उत्पाद, उसके अपेक्षित उपयोग और गंतव्य बाज़ार पर निर्भर करती है। इन्हें सूचीबद्ध करने से इस निर्माता या उत्पाद का अनुपालन सिद्ध नहीं होता।
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
लागू होने का दायरा
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
आवश्यकताएँ और प्रमाण
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
सीमाएँ और पुष्टि किए जाने वाले बिंदु
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
लागू होने का दायरा
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
आवश्यकताएँ और प्रमाण
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
सीमाएँ और पुष्टि किए जाने वाले बिंदु
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
लागू होने का दायरा
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
आवश्यकताएँ और प्रमाण
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
सीमाएँ और पुष्टि किए जाने वाले बिंदु
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.