Équipement destiné à compenser la différence de hauteur entre quai et camion pendant les opérations de chargement. 3M Mécanique publie une plage de capacité de 6 à 10 tonnes.
Système de manipulation par air comprimé pour bidons, cartons et pièces industrielles. Le fabricant annonce une détection du poids et plusieurs implantations possibles.
ISO 9001 et ISO 14001 déclarés sans édition, numéro ni échéance consultables dans les pages lues. Soudeurs présentés comme certifiés, sans qualification individuelle fournie.
Date e validità indicate
Non vérifiée
L’indicazione sopra distingue i documenti consultati dalle dichiarazioni del produttore. Non certifica tutti i prodotti né conferma che la validità di un documento non sia mai stata sospesa.
Queste norme dipendono dal prodotto, dall’uso previsto e dal mercato di destinazione. La loro inclusione non dimostra la conformità di questo produttore o di questo prodotto.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
Ambito di applicazione
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
Requisiti ed evidenze
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
Limiti e punti da confermare
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
Ambito di applicazione
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
Requisiti ed evidenze
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
Limiti e punti da confermare
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
RéglementationAutomobile : homologation et qualification
Ambito di applicazione
Pièces, systèmes et entités techniques destinés aux véhicules, suivant leur fonction.
Requisiti ed evidenze
Identifier les exigences du règlement 2018/858 et des règlements UE/ONU pertinents. Demander une homologation E/e lorsqu’elle est requise ; qualification client, plans, essais et traçabilité.
Limiti e punti da confermare
IATF 16949 concerne l’organisation qualité. PPAP/APQP, IMDS, plans de contrôle et exigences particulières du client relèvent de la qualification contractuelle ; ne pas les présenter comme obligations identiques pour toutes les pièces.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
Ambito di applicazione
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
Requisiti ed evidenze
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
Limiti e punti da confermare
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.
RéglementationMachines complètes et quasi-machines
Ambito di applicazione
Équipements, cellules, robots ou ensembles fournis, selon qualification de la fourniture.
Requisiti ed evidenze
Directive 2006/42/CE pour le cadre courant au 09/10/2026 ; évaluer risques et documents requis. Pour une quasi-machine, déclaration d’incorporation et notice d’assemblage selon applicabilité.
Limiti e punti da confermare
Le règlement Machines 2023/1230 s’applique généralement le 20/01/2027. Ne pas transférer les obligations d’une machine complète à tout fournisseur de composants mécaniques.