Fabrication métallique ; quincaillerie et construction.
Ancrages de façade, accessoires de garde-corps, supports de verre, poignées et pièces usinées. Profilés aussi vendus, sans preuve d’extrusion sur place.
Setor de atividade
Fabrication métallique ; quincaillerie et construction
Atividade principal
Métallurgie / usinage
Famílias de produtos
Ancrages de façade, accessoires de garde-corps, supports de verre, poignées et pièces usinées. Profilés aussi vendus, sans preuve d’extrusion sur place.
Éléments de fixation structurelle pour relier des composants métalliques à des supports en béton. BARS présente des ancrages de formes U, F et L, ainsi que des versions en profilé caisson, en dimensions standard ou spécifiques.
Aucune certification ISO ou EN 1090 retrouvée. Évaluer les exigences produit, surtout ancrages et éléments porteurs.
Datas e validade indicadas
Não divulgado
A indicação acima distingue os documentos consultados das declarações do fabricante. Não certifica todos os produtos nem confirma que a validade de um documento nunca tenha sido suspensa.
Estas regras dependem do produto, da sua utilização prevista e do mercado de destino. A sua inclusão não comprova a conformidade deste fabricante nem deste produto.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
Âmbito de aplicação
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
Requisitos e evidências
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
Limites e pontos a confirmar
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
Âmbito de aplicação
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
Requisitos e evidências
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
Limites e pontos a confirmar
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
Âmbito de aplicação
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
Requisitos e evidências
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
Limites e pontos a confirmar
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.
RéglementationProduits de construction : transition RPC
Âmbito de aplicação
Produits destinés à être incorporés aux ouvrages et couverts par les spécifications applicables.
Requisitos e evidências
Vérifier norme harmonisée ou voie d’évaluation pertinente, déclaration des performances et marquage CE selon le régime de la famille.
Limites e pontos a confirmar
Le règlement 2024/3110 est principalement applicable depuis le 08/01/2026, avec une transition par famille. Les produits sous normes de l’ancien RPC 305/2011 ne basculent pas tous immédiatement.