Fabrication métallique ; quincaillerie et construction.
Ancrages de façade, accessoires de garde-corps, supports de verre, poignées et pièces usinées. Profilés aussi vendus, sans preuve d’extrusion sur place.
Sector de actividad
Fabrication métallique ; quincaillerie et construction
Actividad principal
Métallurgie / usinage
Familias de productos
Ancrages de façade, accessoires de garde-corps, supports de verre, poignées et pièces usinées. Profilés aussi vendus, sans preuve d’extrusion sur place.
Éléments de fixation structurelle pour relier des composants métalliques à des supports en béton. BARS présente des ancrages de formes U, F et L, ainsi que des versions en profilé caisson, en dimensions standard ou spécifiques.
Aucune certification ISO ou EN 1090 retrouvée. Évaluer les exigences produit, surtout ancrages et éléments porteurs.
Fechas y validez indicadas
No comunicado
La indicación anterior distingue los documentos consultados de las declaraciones del fabricante. No certifica todos los productos ni confirma que nunca se haya suspendido la validez de un documento.
Estas normas dependen del producto, de su uso previsto y del mercado de destino. Su inclusión no demuestra la conformidad de este fabricante ni de este producto.
DouaneOrigine préférentielle et justificatifs
Ámbito de aplicación
Toute fourniture importée dans l’UE depuis les dix pays.
Requisitos y pruebas
Déterminer code NC/HS, origine des matières et transformations ; obtenir la preuve prévue par l’accord. Pour l’union douanière turque, A.TR sur les biens couverts.
Límites y aspectos por confirmar
Pays d’expédition et origine diffèrent. L’A.TR atteste la libre pratique, pas l’origine. Vérifier le protocole et la matrice PEM actuelle ; TVA, frais, défense commerciale et CBAM éventuel demeurent distincts.
RéglementationREACH / substances dans les articles
Ámbito de aplicación
Matières et articles métalliques, plastiques, caoutchouc, fils et équipements, selon composition et rôle.
Requisitos y pruebas
Demander composition matière et déclaration REACH/SVHC datée ; contrôler les obligations applicables d’information, restrictions et, pour l’opérateur UE concerné, SCIP.
Límites y aspectos por confirmar
Évaluer au niveau de l’article/composant. Une déclaration globale ancienne ne couvre pas toutes les matières ni les mises à jour de la liste des substances candidates.
Douane / climatAcier et aluminium : CBAM et mesures commerciales
Ámbito de aplicación
Marchandises couvertes par les codes NC du mécanisme carbone, et mesures commerciales selon produit/origine.
Requisitos y pruebas
Régime définitif CBAM depuis le 01/01/2026. Vérifier l’assujettissement de l’importateur, recueillir les données d’émissions du fabricant et contrôler les formalités applicables.
Límites y aspectos por confirmar
Seuil annuel de 50 tonnes applicable sous conditions aux marchandises couvertes concernées, apprécié par importateur ; pas par envoi. Tous les produits métalliques ne sont pas couverts. L’accord préférentiel n’exonère pas automatiquement du CBAM.
RéglementationProduits de construction : transition RPC
Ámbito de aplicación
Produits destinés à être incorporés aux ouvrages et couverts par les spécifications applicables.
Requisitos y pruebas
Vérifier norme harmonisée ou voie d’évaluation pertinente, déclaration des performances et marquage CE selon le régime de la famille.
Límites y aspectos por confirmar
Le règlement 2024/3110 est principalement applicable depuis le 08/01/2026, avec une transition par famille. Les produits sous normes de l’ancien RPC 305/2011 ne basculent pas tous immédiatement.